HAS : Détection de mutations par expansion de nucléotides, 1er rapport d'évaluation

Le 26 janvier 2024, la HAS (Haute Autorité en Santé) a mis en ligne sa première évaluation de « la détection de mutations par expansion de nucléotides ». Il s’agit du premier volet d’une série de trois avis évaluant ledit acte de détection, pour 17 maladies au total (chaque volet portant sur 4 à 6 maladies). Le premier avis porte ici sur la maladie de Huntington, l’ataxie de Friedreich, les ataxies spinocérébelleuses (de type 1, 2, 3, 6, 7, 17) et le syndrome CANVAS. La position finale de la HAS diffère selon ces maladies, et leur contexte (post-natal, prénatal, préimplantatoire).
Déterminer l’utilité clinique de l’acte de « détection de mutations par expansion de nucléotides », et sa place dans la stratégie diagnostique, pourrait amener son inscription sur la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM), impliquant ainsi une prise en charge de droit commun. La HAS a en effet été saisie en 2019 par l’UNCAM (Union nationale des caisses d’Assurance maladie), dont le rôle est de statuer sur l’inscription, après avoir elle-même établi une évaluation médico-économique et une tarification. Pour l’heure, ledit acte est inscrit sur la « Liste complémentaire » au RIHN, qui est une nomenclature des actes innovants. La liste complémentaire permet notamment « de ne pas pénaliser [la réalisation des actes] et de ne pas générer de perte de chance pour le patient ou de dépenses injustifiées ». Elle ouvre, avant évaluation par la HAS, sur une éventuelle prise en charge par la collectivité, via une « enveloppe » spéciale, la MERRI G03 (Mission d’intérêt général d’enseignement, de recherche, de rôle de référence et d’innovation G03).
En l’occurrence, la sortie de la liste complémentaire, et l’entrée sur la NABM du type d’actes dont il est ici question n’a pas d’enjeu organisationnels ou financiers (maladies trop rares, ou déjà inscrites sur la NABM, par exemple dans le cas de l’X Fragile). Les enjeux sont cependant cliniques, en dépit du fait qu’il n’existe pas de traitement curatif pour ces maladies. Le principal enjeu de ce diagnostic moléculaire est en effet « de réduire l’errance diagnostique, de proposer au patient une prise en charge précoce et adaptée tout au long de son parcours et l’accès à un conseil génétique ».
Les mutations par « expansion » relèvent d’une quantité surnuméraire de courtes séquences nucléotidiques qui, présentes naturellement de manière répétée chez l’homme, provoquent des maladies en cas d’augmentation anormalement élevée. Elles sont le plus souvent à l’origine de maladies neurologiques, plus d’une cinquantaine ayant été identifiées pour l’heure.






